Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MITSUI NORIN Co., LTD. Société de droits Japonais

Numéro de dépôt :
3299046
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
Marque figurative de MITSUI NORIN Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 2004 par la société étrangère MITSUI NORIN Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société étrangère MITSUI NORIN Co domicilié(e) 2-11, Nishi-Shinjuku 3-Chome, Shinjuku-ku Tokyo,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2014.

MITSUI NORIN Co a également déposé les autres marques suivantes : NITTOH BLACK TEA , MITSUI GREEN TEA , MITSUI TEA , NITTOH TEA


MITSUI NORIN Co., LTD. Société de droits Japonais - 2-11, Nishi-Shinjuku 3-Chome, Shinjuku-ku Tokyo,JAPON - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Café, thé, cacao. Eaux, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits non alcooliques, boissons à base de petit-lait, jus végétaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.